Les commissions

Le conseil de communauté dispose de la faculté de constituer les commissions thématiques chargées d’étudier les questions soumises au conseil. Ces commissions voient leurs modalités de fonctionnement précisées dans le cadre du règlement intérieur. Contrairement aux séances du conseil de communauté, les réunions de travail de ces commissions ne sont pas publiques. Ces commissions ont pour principal objet d’instruire les dossiers relatifs à leur domaine spécifique. Ces commissions thématiques ne peuvent en aucun cas prendre des décisions formelles, lesquelles relèvent en principe de la seule compétence de l’assemblée (ou du bureau, par délégation).

Les 7 commissions thématiques :

  1. Finances & Développement économique
  2. Environnement
  3. Tourismes et activités de pleine nature
  4. Services à la population
  5. Services aux communes, ruralité et nouvelles technologies
  6. Urbanisme, aménagement du territoire et SPANC
  7. Ressources humaines

Il a été décidé par Le conseil communautaire que les commissions seront composée de 15 membres.

 

Les délégations représentant les compétences de la CC Sisteronais-Buëch et leur représentant

Tenoux Gérard (Vice-Président) Services aux communes, services à la population (dont Services à la population dont portage de repas et MSAP), contrat de ruralité, NTIC
Martinez Henriette (2ème Vice-présidente) Finances
Lachamp Jean-Jacques (3ème Vice-Présidente) OPAH, suivi de la gestion des aires d’accueil des gens du voyage, transports scolaires
Duranceau Damien (4ème Vice-Président) Tourisme et activités de pleine nature
Rey Jean-Louis (5ème Vice-Président) Environnement
Moullet Albert (6ème Vice-Président) Voirie et SPANC
Gay Robert (7ème Vice-Président) Logistique et commande publique
Magnus Philippe (8ème Vice-Président) Suivi des dossiers de demandes de subventions et relations avec les co-financeurs
Mathieu Bernard (9ème Vice-Président) Politique de l’eau et des rivières
Templier Jean-Pierre (10ème Vice-Président) Développement économique
Trocchi Jean-Marie (11ème Vice-Président) Travaux et accessibilité
Massot Patrick (Conseiller-délégué) Volet agricole du développement économique
Sigaud Jean-Yves (Conseiller-délégué) Environnement hors déchets
D’Heilly Alain (Conseiller-délégué) Site d’enfouissement de Sorbiers
Moreno Juan (Conseiller-délégué) Sécurité et prévention de la délinquance, agences postales intercommunales
Edmond Francou (Conseiller-délégué) Système d’Information géographique et relations avec les associations
Collombon Elisabeth (Conseiller-délégué) Relations avec les petites communes
Bagard Marcel (Conseiller-délégué) Appels d’offres et délégations de service public
Schüler Jean (Conseiller-délégué) Ressources humaines

Membres du bureau

Membres du bureau – Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch