• Accessibilité

La Gouvernance

Comment fonctionne la communauté de communes du Sisteronais-Buëch ?

1. Le Conseil communautaire

Le Conseil Communautaire est composé de 93 délégués (élus des communes membres), qui élisent en leur sein le président, les 11 vice-présidents et les 8 délégués conseillers. Ce sont les élus qui votent les grandes orientations politiques proposées par les commissions et acceptées par le Bureau.

2. Le Bureau communautaire

Le bureau communautaire est formé du président et des vice-présidents (un vice président par ancienne communauté de communes) et de délégués conseillers, qui statuent sur les différents dossiers et actions communautaires. Il se réunit régulièrement.

Les vice-présidents ont la responsabilité d’une commission qui travaille en amont les différents sujets afin de faciliter les prises de décisions lors du Conseil Communautaire.

3. Les Commissions

Les 73 délégués du conseil communautaire non élus au Bureau rejoignent, s’ils le souhaitent, une commission thématique : finances, environnement… Ces commissions sont chargées d’étudier et proposer des solutions sur chaque thématique qui leur appartient. Elles sont composées de 10 à 15 membres, avec à leur tête un vice-président issu du Bureau. Ces commissions ont été créées par rapport aux compétences transférées lors de la fusion au 1er janvier 2017.

4. Les groupes de travail ponctuels

Le conseil et les commissions créent des groupes de travail pour suivre les projets qui évoluent en fonction des besoins et des dossiers en cours. Un groupe de travail ponctuel a ainsi été créé pour la création du centre aquatique intercommunal.

 

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