• Accessibilité

Conseil communautaire à Serres le 28/01

Le Conseil communautaire se réunit à Serres le 28 janvier à 18h, à la salle des fêtes de la commune.

  • Modification de l’annexe 1 à la convention relative à l’organisation du service ADS
  • Création d’un RAM intercommunal itinérant
  • RAM du Laragnais / avenant à la convention d’objectifs avec l’Ile aux Enfants
  • Avis de la CCSB sur le projet de SRADDET
  • Adhésion à la fédération nationale des SCOT
  • Motion de défense de la gare de Laragne et du service public ferroviaire
  • Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations gestionnaires des offices de tourismes intercommunaux pour l’année 2019
  • Taxe de séjour – Instauration des contrôles dans les hébergements et assermentation d’un agent
  • Attribution du marché de collecte des déchets ménagers sur le secteur géographique Baronnies / RibiersVal de Méouge / Serrois / Valdoule
  • Contrat de location des bennes de stockage des pneus avec la société TFM
  • Recrutement d’un contractuel sur emploi permanent / Chargé de mission « Lutte contre le gaspillage alimentaire »
  • Recrutement d’un contractuel sur emploi permanent / Chargé de mission « Déchets verts »
  • Recrutement d’un contractuel sur emploi permanent / Chargé de mission « GEMAPI – PCAET »
  • Recrutement d’un contractuel sur emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité/ Assistant Ressources Humaines
  • Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur / Octroi d’une gratification
  • Autorisation budgétaire spéciale / ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
  • Création d’un budget annexe « services communs »
  • Fermeture de la sous-régie de recettes pour la vente composteurs individuels
  • Rectification de l’attribution de compensation provisoire 2019 de la commune de Sisteron
  • Action sociale / définition de l’intérêt communautaire pour la participation à la mission prévention
  • Convention avec l’Education nationale pour l’organisation d’activités scolaires impliquant des intervenants extérieurs en musique
  • Ecole de musique intercommunale : convention avec la commune de Serres pour la location de locaux
  • Convention-cadre de mise à disposition des communes du service SIG pour la réalisation d’inventaires géolocalisés
  • RGPD : désignation du délégué à la protection des données
  • OPAH – attribution des subventions de la CCSB aux propriétaires
  • Convention avec l’Etat concernant l’aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet – année 2019
  • Désignation des représentants de la CCSB au sein d’organismes extérieurs / délibération modificative
  • Détermination du lieu de réunion du conseil communautaire
  • Questions diverses
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