• Accessibilité

Conseil communautaire du 30 novembre au Bersac

Le Conseil se réunira le 30 novembre à la salle des Fêtes du Bersac.

Ordre du jour :

  • Promesse de vente des parcelles n° AD 474, 477, 493, 484, 623, 630 sur le parc d’activité du Val de Durance
  • Promesse de vente de parcelle n° AD 559 sur le parc d’activité du Val de Durance
  • Vente des parcelles n° AD 646 et AD 648 du parc d’activités du Val de Durance à la société SUPERALP
  • Rétrocession de parcelles non mobilisables du budget annexe Val de Durance vers le budget général
  • Budget annexe du parc d’activités du Val de Durance – Régularisation d’opérations de stocks omises sur les exercices antérieurs
  • Budget annexe du parc d’activité du Val de Durance – Décision modificative n°1
  • Fixation des montants des AC définitives 2018 et provisoires 2019
  • Budget général 2018 – Décision modificative n°4
  • Régularisation d’amortissements omis sur les exercices antérieurs
  • Budget annexe des déchets ménagers 2018 – Décision modificative n°3
  • Budget annexe du SPANC – Décision modificative n°1
  • Budget annexe de l’Ecopôle Laragne – Décision modificative n°1
  • Reversement de la fiscalité relative aux déchets ménagers du Serrois
  • Adhésion aux Communes forestières des Alpes de Haute-Provence (04)
  • Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche / Supermarché Casino de Laragne-Montéglin
  • MSAP / Expérimentation d’ateliers numériques délocalisés à Orpierre et Garde Colombe
  • Conventions types pour l’utilisation des bureaux des MSAP
  • Avenant n° 1 au contrat de ruralité Sisteronais Buëch
  • Transport scolaire : participation des communes de Valernes et Vaumeilh à la prise en charge de la part famille pour l’année 2017-2018
  • Restitution de la compétence « organisateur secondaire du transport scolaire »
  • Participation au financement de la « mission prévention » portée par la CCBD
  • Audit organisationnel et fonctionnel du service déchets ménagers : affermissement de la tranche optionnelle
  • Avenant n°5 au marché d’exploitation de l’ISDND de Sorbiers
  • Renouvellement du contrat des garanties financières de l’ISDND de Sorbiers
  • Renouvellement de la composition de la commission de suivi de site de l’ISDND de Sorbiers
  • Convention avec la CCBDP pour l’utilisation de la déchetterie de Rosans
  • Contrat territorial avec EcoMobilier
  • Attribution de marchés pour la sécurisation du haut de quai des déchetteries de la CCSB
  • Attribution du marché de collecte et de tri des déchets ménagers du Sisteronais Buëch
  • Attribution du marché d’accord-cadre de services mécaniques et de fournitures de fluides mécaniques, pneumatiques, produits de nettoyages et petits équipements pour les services de
    collecte et de déchetterie
  • Signature de la convention avec CITEO relative aux extensions des consignes de tri
  • Convention de mise à disposition de la CCSB du local technique de la commune de la Mottedu Caire
  • Avenant à la convention de mise à disposition du service de secrétariat de mairie entre laCCSB et la commune de Garde-Colombe
  • Avenant n° 1 au marché des assurances de la CCSB
  • Renouvellement du contrat de chargé de projet Espace Valléen
  • Renouvellement d’un emploi aidé d’agent d’accueil
  • Accueil d’un stagiaire pour le service SIG / octroi d’une gratification
  • Convention avec le CDG 05 pour la mise à disposition d’un conseiller de prévention
  • Modification de l’Indemnité Spécifique de Service pour le cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux
  • Questions diverses
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