• Accessibilité

Conseil communautaire le 18/12 à Mison

Le Conseil communautaire se réunit à Mison le 18 décembre à 18h, à la salle des fêtes de la commune.

Ordre du jour :

  • Consolidation des statuts de la CCSB
  • Transfert à la CCSB du marché d’étude de pré-programmation de la réalisation d’un centre
    aquatique
  • Création d’un comité pour le pilotage stratégique du projet de centre aquatique
  • Transfert de l’école de musique de Sisteron / Conventions de mise à disposition de locaux communaux et procès-verbal de transfert des biens meubles
  • Transfert de l’école de musique de Sisteron : reprise du personnel et création d’emplois
  • Dissolution du SMEMPAB / reprise du personnel et création d’emplois
  • Mise en place du régime indemnitaire pour le personnel enseignant de l’Ecole de Musique Intercommunale
  • Tarifs des redevances de l’école de musique du Sisteronais Buëch au 1er janvier 2019
  • Répartition et traitement des restes à recouvrer et restes à payer du SMEMPAB
  • Demande de subvention pour l’animation et la gestion du GAL LEADER 2019
  • Acquisition des parcelles AD 93 et AD 94 à la commune de Sisteron
  • Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la CCSB / décision modificative
  • Convention avec la Région PACA fixant les conditions d’intervention dans le cadre de l’octroi des aides économiques
  • Convention de prestation de services avec la commune de Laragne-Montéglin et pour le déneigement des zones d’activités du plan et l’entrée de l’Ecopôle
  • Convention de prestation de services avec la commune de Mison pour le déneigement de la zone d’activité des Grandes Blâches
  • Reprise de l’association du Pays Sisteronais Buëch
  • Portage de repas à domicile / Attribution du marché accord-cadre pour un service de fourniture de repas en liaison froide
  • Création d’un comité pour le pilotage stratégique de la compétence portage de repas
  • Création d’un emploi permanent pour le service de portage de repas
  • Interventions musicales en milieu scolaire : avenant 2019 à la convention avec les Centres Musicaux Ruraux
  • Convention relative à la conduite de l’animation de l’Espace Valléen « Terres de Provence Terres de Rencontres » – Année 2019
  • Intégration de la commune de Bellaffaire à l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
  • Dissolution du SMICAR / reprise du personnel et créations d’emplois
  • Changement de portage de projet Leader pour Géotrek
  • Convention avec le CDRP 05 pour l’accueil de la chargée de mission Géotrek
  • Conventions tripartites avec la FFC et Val Buëch Hautes-Alpes Cyclisme : Label « Espace Cyclosport » et « Site VTT – FFC »
  • Reprise des sentiers inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires des Hautes-Alpes
  • Candidature à l’appel à projet de l’ADEME « vélo et territoires » et demande de subvention POIA
  • Précision de l’intérêt communautaire concernant la voirie d’accès au site de Chabre
  • Cotisation à l’Agence de Développement des Alpes de Haute-Provence
  • Convention avec la commune de Serres pour le déneigement de la base de loisirs de la Germanette
  • Attribution du marché « schéma de lutte contre les inondations et de restauration écologique du ravin de la Gironde »
  • Convention d’appui pour les enjeux inondations sur la Gironde avec le SMAVD
  • Désignation d’un représentant de la CCSB au SMAVD
  • Délibération de principe pour la création du Syndicat Mixte de l’AEygues Provençale (SMAEP)
  • Convention de mise à disposition de données entre l’association des communes forestières de PACA et la CCSB
  • Désignation de 2 membres supplémentaires au comité de pilotage du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
  • Avenant n° 1 au marché de travaux de l’alvéole 4 de l’ISDND de Sorbiers
  • Motion relative à l’augmentation de la fiscalité appliquée au traitement des déchets
  • Budget annexe des déchets ménagers / décision modificative n° 4
  • Budget général / décision modificative n° 5
  • Renouvellement des conventions de mise à disposition des communes du « service technique » de la CCSB
  • Renouvellement des conventions de mise à disposition des communes du service « secrétariat de mairie » de la CCSB
  • Facturation d’heures de travail supplémentaires au SIVU de La Motte du Caire-Turriers (régularisation 2015-2016)
  • Convention de mise à disposition de locaux entre la CCSB et la DDFiP 05
  • Avenant au bail de location d’un terrain situé à Laragne-Montéglin pour l’aire d’atterrissage du site de vol libre de la montagne de Chabre
  • Attribution du marché des titres restaurants à l’entreprise Edenred
  • Convention avec le SDIS 05 relative à la disponibilité opérationnelle, technique et de formation des sapeurs-pompiers volontaire employés au sein de la CCSB
  • Autorisation de recours au dispositif de service civique
  • Questions diverses
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