Remboursement à la commune de Curbans du coût de transport du circuit »hameau du pin-Curbans » et facturation de la part des familles
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Administration générale
Modification du RIFSEEP – Part IFSE régie
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Administration générale
Location de deux logements pour héberger deux maitres-nageurs de la Germanette
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Économie et tourisme
Convention concernant la médiation pour l’accueil des gens du voyage au titre des grands passages de la saison estivale 2019
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Travaux et urbanisme
Fixation des tarifs d’utilisation du pont-bascule à Sisteron
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Économie et tourisme
Spectacle pyromusical de la Germanette-convention avec l’association Vert luisant
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Économie et tourisme
Marché de location longue durée de véhicules de service
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Administration générale
Parc d’activité du Poët – vente du lot n° 10 – choix du notaire
Date de parution : le lundi 20 mai 2019
Économie et tourisme
Indemnisation des frais kilométriques des membres du comité de programmation LEADER
Date de parution : le lundi 20 mai 2019
Administration générale
Modalités de versement des attributions de compensation d’investissement
Date de parution : le lundi 20 mai 2019
Administration générale
PCAET – avenant à la convention tripartite relative à l’étude du potentiel développement des énergies renouvelables
Date de parution : le lundi 20 mai 2019
Environnement
Lancement de l’opération LEADER »Renforcer l’attractivité économique du Sisteronais-Buëch »
Date de parution : le lundi 20 mai 2019
Économie et tourisme