Rattrapage d’amortissements omis et retour à la commune de Mison d’un véhicule mise à disposition
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Administration générale
Reprise du Syndicat Mixte de l’École de Musique des Pays du Buëch
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Services à la population et aux communes
Assujettissement à la TVA de la base de loisirs de la Germanette
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Économie et tourisme
Budget général – Décision modificative n° 3
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Administration générale
Pose de la Signalisation d’Information Locale
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Services à la population et aux communes
Avenant n° 1 au contrat d’occupation temporaire du lac de pêche de la Germanette
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Économie et tourisme
Harmonisation du temps de travail
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Administration générale
Désignation d’un délégué à la Commission de Suivi de Site de l’usine SANOFIS AVENTIS-délibération modificative
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Administration générale
Avenant n° 1 à l’Autorisation d’Occupation Temporaire du restaurant de la Germanette
Date de parution : le jeudi 07 novembre 2019
Économie et tourisme
Mandat spécial accordé à M. Damien DURANCEAU, quatrième vice-président
Date de parution : le mardi 08 octobre 2019
Bureau
Création d’un emploi non permanent de postier pour accroissement temporaire d’activité
Date de parution : le mardi 08 octobre 2019
Bureau
Convention cadre de collaboration avec la CMAR en faveur du développement économique
Date de parution : le mardi 08 octobre 2019
Bureau