Budget annexe du Parc d’activité du Val de Durance – Décision modificative n° 1
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Économie et environnement
Convention avec la CCPSP pour l’utilisation de la déchetterie de Théüs
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Mise à disposition d’un bureau au SIVU d’irrigation de la Motte-Turriers
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Compétences optionnelles de la CCSB
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration générale
Avenant n° 1 au Contrat Régional d’Equilibre Territorial
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Services à la population et aux communes
Fixation des durées d’amortissement sur le budget général, annexe des déchets ménagers et annexe SPANC
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration générale
Prolongation de la durée du contrat avec EcoMobilier du 01-01-18 au 30-06-18
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Mise à disposition ascendante d’un agent affecté à l’entretien des ZA de Sisteron
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Engagement de la collectivité dans une démarche de Plan Climat Air Energie Territorial et désignation d’un élu référent
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Régularisation d’amortissements concernant les travaux du Ribaou
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Travaux et urbanisme
Attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la pré-collecte des ordures ménagères et le tri sélectif
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Mise à disposition ascendante d’un agent affecté à l’entretien des bureaux du bâtiment siège
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale