Conseil communautaire à la salle des fêtes de Mison, le 30 juillet à 18h

Le Conseil communautaire se réunira le 30 juillet à Mison.

Ordre du jour :

  • Transport scolaire : compétence facultative d’organisation secondaire du transport et aide aux familles
  • Voirie d’accès au site de vol libre de Chabre
  • Budget annexe des déchets ménagers – Virement de crédits n° 1
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle au Pays Sisteronais-Buëch – Virement de crédits sur le budget général
  • Attribution de subventions pour 2018 – Modification de la délibération n° 75.18
  • Avenant à la promesse de vente à la société GPS de la parcelle AP 270 – Commune de Mison
  • Promesse d’achat à la société L’Ecrin des Alpes de la parcelle AD 207 – Commune de Sisteron
  • Promesse de vente à M. Yohan AYASSE de parties des parcelles AP 94-97-440-441 – Commune de Mison
  • Bail de location de l’atelier de la zone d’activité du Val de Durance avec la SEM de Sisteron
  • Convention avec l’Etat concernant l’aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet (Sisteron) pour l’année 2018
  • Convention avec Ecoloc pour la récupération des vélos à la déchetterie de Barret sur Méouge
  • GEMAPI : convention avec le SMAVD la réalisation d’un diagnostic sur les territoires dits « orphelins »
  • Avenants aux contrats de location des véhicules de service
  • Remboursement des frais de déplacement du régisseur de recette du pont bascule de Sisteron
  • Reconduction du contrat de maintenance de la pompe à chaleur des locaux administratifs de la CCSB à Garde-Colombe
  • Convention de mise à disposition de locaux communautaires à l’association « L’île aux enfants »
  • Location d’un logement pour héberger un maître-nageur de la Germanette
  • Contractualisation avec les associations intermédiaires pour le remplacement ponctuel d’agents de la CCSB
  • Adhésion au SICTIAM
  • Questions diverses

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