• Accessibilité

Conseil communautaire au Bersac le 20/05

Le Conseil communautaire se réunit à la salle des fêtes du Bersac le 20 mai à 18h.

Ordre du jour :

  • PCAET : avenant à la convention tripartite relative à l’étude du potentiel de développement des énergies renouvelables
  • Marché de pose d’un liner sur le plan d’eau nautique de la base de loisirs de la Germanette
  • Marché de travaux de filtration de l’eau de la Germanette
  • Germanette : tarifs et horaires d’ouverture estivale
  • Germanette : convention avec l’association Espace Plaine pour l’utilisation de la base de loisirs
  • Adhésion à Profession Sport
  • Attribution du marché de prestation intellectuelle de l’opération « lutte contre le gaspillage alimentaire »
  • Validation des nouveaux statuts du SMAVD et désignation des délégués de la CCSB
  • SPANC : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service / année 2018
  • Convention avec la Région PACA pour la participation au transport scolaire dérogatoire
  • Indemnisation des frais kilométriques des membres du comité de programmation LEADER
  • Lancement de l’opération LEADER « Renforcer l’attractivité économique du SisteronaisBuëch »
  • Lancement de l’opération LEADER « Promouvoir le commerce et l’artisanat des centres villes »
  • Parc d’activités du Val de Durance : achat de la parcelle n° AD 26
  • Modification du prix de vente de la parcelle AD 641 à la société IMMO DIGNE
  • Adhésion à l’association des communes forestières 05
  • Attribution de subventions et virement de crédits n° 1 sur le budget général
  • Budget annexe du parc d’activités du Val de Durance : décision modificative n°1
  • Budget annexe SPANC : décision modificative n°1
  • Cession d’un véhicule du budget annexe SPANC au budget général
  • Cession d’un broyeur du budget annexe des déchets ménagers au budget général
  • Modalités de versement des attributions de compensation d’investissement
  • Harmonisation du temps de travail
  • Mise en place de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit
  • Détermination des résidences administratives
  • Mise en place de l’indemnité pour fonctions itinérantes
  • Création d’un emploi non permanent d’assistant comptable en contrat CUI-CAE
  • Renouvellement de contrats CUI-CAE
  • Mise à disposition individuelle descendante d’un agent administratif de la CCSB pour le SIAEP
  • Lancement d’un accord-cadre pour la fourniture de carburants
  • Questions diverses

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