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CC Sisteronais Buech

Conseil communautaire, le 29 mars à Sisteron (14h)

conseil

Conseil communautaire le 29 mars à 14h, au Complexe sportif des Marres.

Ordre du jour :

Finances :

  •  Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2020 :
    – Compte de gestion principal 2020
    – Compte administratif principal 2020
    – Compte de gestion annexe 2020 des déchets ménagers
    – Compte administratif annexe 2020 des déchets ménagers
    – Compte de gestion annexe 2020 du SPANC
    – Compte administratif annexe 2020 du SPANC
    – Compte de gestion annexe 2020 du parc d’activités du Val de Durance
    – Compte administratif annexe 2020 du parc d’activités du Val de Durance
    – Compte de gestion annexe 2020 de l’Ecopôle Laragne
    – Compte administratif annexe 2020 de l’Ecopôle Laragne
    – Compte de gestion annexe 2020 du parc d’activités du Poët
    – Compte administratif annexe 2020 du parc d’activités du Poët
  • Budget principal 2021
    – Taux d’imposition 2021 (CFE, TFB et TFNB)
    – Taxe GEMAPI : définition du produit attendu 2021
    – Constitution de provisions au budget général
    – Cotisations et participations 2021
    – Attributions de subventions pour l’année 2021
    – Avenant n°1 aux conventions d’objectifs et de moyens 2021-2023 avec les associations gestionnaires des offices de tourisme intercommunaux
    – Mise en œuvre d’un fonds de concours compensatoire pour le photovoltaïque
    – Mise en œuvre d’un fonds de concours d’urgence
    – Accord local Pinole / Attribution d’un fonds de concours à la commune de Authon
  • Budget annexe 2021 des déchets ménagers
    – Taux de TEOM 2021
    – Motion sur les coûts de gestion des déchets
    – Constitution d’une provision pour dépréciation des immobilisations
  • Budget annexe 2021 du SPANC
    – Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels
    – Versement d’une subvention d’équilibre du budget général au budget annexe SPANC
  • Budget annexe 2021 du parc d’activité du Val de Durance
  • Budget annexe 2021 de l’Ecopôle Laragne
  • Budget annexe 2021 du parc d’activités du Poët

Politique du commerce :

  • Attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC

Environnement :

  • Modification du règlement de collecte des déchets ménagers pour la tarification des déchets des entreprises
  • Attribution du marché de service pour la mise en place du suivi post exploitation de l’ISDND de Sorbiers
  • Modification statutaire du Syndicat Mixte de l’Eygues-Aygues
  • Adhésion à la charte régionale de l’eau et désignation d’un délégué à l’AGORA
  • Convention de partenariat avec les associations des communes forestières 04 et 05

Mobilité :

  • Compétence mobilité

Services aux communes et à la population :

  • Création d’un COPIL « assistance administrative et technique aux communes »
  • Avenant n°1 à la convention triennale 2020-2022 « Mission Prévention »

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions d’emplois permanents
  • Création d’un emploi non permanent de chargé de mission Petites villes de demain et établissement d’une convention de mise à disposition de service
  • Création et renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • Création d’emplois saisonniers
  • Création de 2 emplois d’agents de déchetterie en CUI-CAE
  • Révision du régime indemnitaire
  • Modification des modalités d’organisation du temps de travail pour les services supports

Questions diverses

Accès directs