Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CC Sisteronais Buech l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site sisteronais-buech.fr est la propriété de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch :
1 Place de la République,
04200 Sisteron
Tél : 04 92 31 27 52
Responsable de publication
Directeur de publication : Daniel SPAGNOU, Président
Responsable éditorial
Responsable éditorial : Lucie MICHEL, chargée de communication
WebDesign
La création UI / UX Design et l’intégration CSS ont été réalisées par l’agence WebSenso sur base d’éléments mis à disposition (logo, charte graphique, etc.).
Développement
Ce projet web a été réalisé par l’agence WebSenso sur le CMS WordPress : paramêtrage, plugin, thème, etc.
Maintenance
La TMA WordPress (Tierce Maintenance Applicative) est opérée par l’agence WebSenso.
Hébergement
Ce service est hébergé physiquement en France dans un centre de données de la société OVHCloud.
Propriété intellectuelle
Notre entité est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, etc. Alors avant de copier, adapter, citer ce contenu… veuillez obtenir une autorisation écrite préalable.
Liens hypertextes
Lors de votre navigation, vous découvrirez plusieurs liens hypertextes vers d’autres sites web. Notre entité n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Cookies
La navigation sur ce site provoque l’installation de p’tits fichiers, nommés cookies, sur le navigateur de l’utilisateur. Ils sont gentils et ne prennent pas de place. Par contre, le refus d’installation d’un cookie peut bloquer, techniquement, l’accès à certains services et réduire notre capacité à améliorer l’expérience de navigation. Ci-dessous la liste des cookies utilisés.
[cookie_table]
Gestion des données personnelles
En surfant sur ce site web, des informations peuvent être recueillies : provenance, fournisseur d’accès, adresse IP, etc. Le site collecte des informations personnelles pour le besoin de certains services proposés par ce site, voir ci-dessus. Le droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles concernant les visiteurs, s’effectue par demande écrite à l’adresse ci-dessus.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français et dans la langue de Molière. Cocorico !
Encore là ?
Félicitations ! Car cette page est sûrement la moins intéressante de ce site 😉
