Le conseil communautaire se réunira le mardi 17 juin 2024 à 18h00 à la Salle des fêtes du Poët

Ordre du jour :

Finances :

• Budget général : attribution de subventions aux associations / année 2024
• Modification du dispositif d’attribution du fonds de concours d’urgence et de solidarité
• Attribution d’un fonds de concours d’urgence et de solidarité à la commune de Valernes
• Fonds de concours compensatoire pour le photovoltaïque : fixation des montants de l’année 2024
• Accord local compensatoire sur le photovoltaïque / attribution d’un fonds de concours à la commune de Montjay
• Régularisation d’amortissements au budget général
• Cotisation d’adhésion au Cyprès
• Application d’une réduction sur les tarifs de l’EMI pour les élèves membres des Harmonies municipales

Politique du logement :

• Habitat à caractère multi-sites : convention avec l’EPF PACA et avec les communes

Aménagement de l’espace :

• Contrat « Nos Territoires d’Abord » 2023-2027 : avenant n°1
• Renouvellement d’un emploi non permanent en contrat de projet pour l’animation du programme Petites Villes de Demain

PCAET :

• Acquisition de vélos à assistances électriques : poursuite du dispositif d’aides financières pour l’année 2024
• Conventions pour la mise en œuvre du prog ACTEE + et du fonds CHENE

Environnement / gestion des déchets :

• Marché pour l’acquisition d’un véhicule de collecte avec grue et bras ampliroll
• Marché pour le déploiement et le renouvellement des conteneurs de collecte de déchets
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – année 2023

SPANC :

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – année 2023

Action sociale :

• Marché de fourniture de repas en liaison froide
• Désignation d’un représentant de la CCSB au sein de l’Association l’Ile aux Enfants

Tourisme et activités de pleine nature :

• Désignation des représentants de la CCSB à l’office de tourisme intercommunal Sisteron Buëch (délibération complémentaire)
• Convention de mise à disposition de parcelles privées pour l’aménagement d’un belvédère dans le cadre de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence

Moyens généraux :

• Charte informatique de la CCSB et charte d’utilisation de l’espace informatique des France Services

Ressources Humaines :

• Modification du tableau des effectifs / créations et suppression d’emplois permanents
• RIFSEEP : revalorisation de l’IFSE et précisions sur les modalités d’application du CIA
• Extension de l’IHTS au bénéfice des agents techniques du service d’aide aux communes
• Mise en place de la protection sociale complémentaire / contrat groupé proposé par le CDG 04