• Accessibilité

Vos représentants

A la suite des élections professionnelles du 06/12 dernier, vous avez élu vos représentants au sein des différentes instances à savoir :

– La Commission Administrative Paritaire (CAP) siège au Centre de Gestion 04. Cette instance est compétente sur les questions d’ordre individuel relatives à la situation administrative du fonctionnaire.
Vous trouverez sur notre site le lien pour accéder à la liste des représentants qui siègent au sein de la CAP.
https://cdg04.fr/instances/commissions-administratives-paritaires-et-conseil-de-discipline/

– La Commission Consultative Paritaire (CCP) siège également au Centre de Gestion 04. Cette instance traite particulièrement de la situation administrative des agents contractuels.
La CCP est en cours d’installation : le nom des représentants y siégeant vous sera communiqué dès que cette instance sera installée.

– Le Comité Technique (CT) propre à la CCSB : cette instance examine les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement général de la collectivité.

CT : REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ


– M. Daniel SPAGNOU
– M. Jean SCHULER
– Mme Martine GARCIN
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– M. Jean-Louis PASCAL
– M. Albert MOULLET
– M. Marcel BAGARD


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CT : REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL


– M. Alexis LAUZIARD
– Mme Johanne GAUTIER
– M. Frédéric CHEVALIER

– Mme Stéphanie HERZOG
– M. Richard MARTIN
– Mme Sophie BOGDANOVIC

– Le CT se décline en Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et il contribue à la protection de la santé physique, mentale et à la sécurité des fonctionnaires, à l’amélioration de leurs conditions de travail et s’assure du respect de la réglementation en la matière.

CHSCT : REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ


– M. Daniel SPAGNOU
– M. Jean SCHULER
– Mme Martine GARCIN

– M. Jean-Louis PASCAL
– M. Albert MOULLET
– M. Marcel BAGARD

CHSCT : REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL


– Mme Aurélie BERTRAND
– Mme Coralie DE MORTIER
– M. Frédéric CHEVALIER

– M. Alexis LAUZIARD
– Mme Johanne GAUTIER
– Mme Sophie BOGDANOVIC