Conseil communautaire – 12 septembre 2022

Le conseil communautaire se réunit le lundi 12 septembre 2022 à 17h30 à l’Alcazar de Sisteron.

Ordre du jour :

Fonctionnement de l’intercommunalité :

  • Lancement d’une consultation pour l’accompagnement de la CCSB dans la définition de son projet de territoire
  • Recomposition des commissions de travail et comités de pilotage de la CCSB dans le cadre du Pacte de Gouvernance
  • Désignation de 3 nouveaux représentants de la CCSB au sein de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux personnes handicapées

Développement économique :

  • Présentation du rapport d’activités 2021 de la SEM de Sisteron
  • Présentation du rapport d’activités 2021 de la SPL Sisteronais Buëch

Politique du commerce :

  • Attributions d’aides financières dans le cadre du FISAC

Aménagement de l’espace :

  • Candidature au programme Leader 2023-2027

Services à la population :

  • Transports scolaires : montant de l’aide aux familles pour l’année scolaire 2022-2023

Gens du voyage :

  • Avis du conseil communautaire sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage 2022-2027

GEMAPI :

  • Désignation d’un représentant de la CCSB à la future Commission Locale de l’Eau de la Durance
  • Désignation d’un représentant de la CCSB au comité rivière de la Durance
  • Révision statutaire du SMAVD

Environnement / gestion des déchets :

  • Lancement du marché de location de laveuses de conteneurs à déchets

Moyens Généraux :

  • Lancement du marché des assurances de la CCSB
  • Vente du garage de Turriers

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des effectifs : création et suppression d’emplois permanents
  • Création d’un emploi non permanent de géomaticien en contrat de projet
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • Création d’un emploi de chargé d’opérations bâtiments durables et économies d’énergie dans le cadre du dispositif VTA
  • Modification du régime indemnitaire
  • Approbation du document unique pour les services du pôle environnement

Finances :

  • Budget général : décision modificative n°1
  • Budget général / Adhésion à Ingénierie Territoriale 05 / année 2022
  • Budget annexe des ordures ménagères : décision modificative n°1
  • Budget annexe des ordures ménagères / Adhésion au Réseau Compost Citoyen PACA
  • Budget annexe SPANC : décision modificative n°1

Questions diverses

Accès directs