• Accessibilité

Conseil communautaire -17 décembre 2019

Conseil communautaire -17 décembre 2019

Mardi 17 décembre 2019 à 18h00 A la salle des fêtes d’Eyguians – Commune de Garde Colombe

Ordre du jour :

  • Débat d’orientations budgétaires 2020
  • Parc d’activités du Val de Durance – Modification du prix de vente de la parcelle n° AP 681 – Commune de Mison.
  • Non application de l’article 37 du cahier des charges de lotissement du parc d’activités du Poët.
  • Avenant au contrat de solidarité avec le département des Alpes de Haute-Provence
  • Demande de subvention pour l’animation et la gestion du GAL LEADER 2020
  • Opération de revitalisation du territoire Sisteronais Buëch
  • Contrat avec ASO pour l’organisation de l’accueil du Tour de France 2020
  • Avenant numéro 1 à la convention d’entente intercommunale avec PAA pour l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence
  • Mission prévention : convention avec la CCBD pour la période 2020-2022
  • Convention départementale « Maison France Services »
  • Convention avec le Département des Hautes-Alpes pour le renforcement des MSAP dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la pauvreté
  • Contrat avec le CFC concernant les droits de reproduction pour la presse et le livre
  • ADS – Avenant à la convention de mutualisation du service – Tarifs 2020
  • Désignation de 2 délégués et transfert de la compétence GEMAPI au SMEA
  • Plan climat – Convention avec la Poste pour le dispositif DEPAR
  • Convention avec le CHBD pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
  • Convention pour la vente de composteurs collectifs
  • Attribution du marché d’acquisition des camions de collecte
  • Marché de transport et de traitement des déchets issus des déchetteries – Lot n° 2 : location de bennes, traitement et transport des cartons – Avenant n° 1 au contrat de rachat des matériaux avec PAPREC
  • Avenant au contrat de rachat de matières avec VEOLIA
  • Marché de maitrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement de l’ISDND de Sorbiers
  • Modification du règlement intérieur des déchetteries et création d’un emploi non permanent d’agent de déchetterie
  • Création d’un emploi non permanent de chargé de mission « économie circulaire »
  • Création d’un emploi permanent d’assistant RH
  • Création d’un emploi non permanent de chargé de mission randonnée
  • Avenant n° 2 à la convention avec le CDRP 05 pour l’accueil de la chargée de mission randonnée
  • Renouvellement d’un contrat CAE d’agent technique polyvalent
  • Attribution du marché des titres restaurants
  • Renouvellement de mise à disposition ascendante d’un agent affecté à l’entretien des locaux administratifs de la CCSB à la Motte du Caire
  • Procès-verbal de mise à disposition de la voirie d’accès au site de vol libre de Chabre
  • Evaluation des chargées transférées à la CCSB au titre de la voirie d’accès au site de vol libre de Chabre – Fixation libre de l’AC de Val Buëch Méouge
  • Fixation des montants des AC définitives versées par la CCSB à ses communes membres pour l’exercice 2019 et des AC provisoires pour l’exercice 2020
  • Reprise de provisions au budget annexe des déchets ménagers
  • Reversement de la fiscalité relative aux déchets ménagers du Serrois
  • Budget général – Décision modificative n° 4
  • Budget annexe des déchets ménagers – Décision modificative n° 3
  • Budget annexe du parc d’activités du Val de Durance – Décision modificative n° 2
  • Budget annexe de l’Ecopôle Laragne – Virement de crédits n° 1
  • Questions diverses