Le conseil communautaire se réunit le mardi 8 novembre 2022 à 17h30 à la salle des fêtes de Serres.

ORDRE DU JOUR :

Culture / loisirs :

•  Projet d’établissement et conseil d’établissement de l’EMI

Finances :

• Motion sur les finances locales
• Reprise de provisions au budget général
• Budget général : décision modificative n°2
• Reprise de provisions au budget annexe des ordures ménagères
• Constitution de provision au budget annexe des ordures ménagères
• Budget annexe des ordures ménagères : décision modificative n°2
• Reprise de provisions au budget annexe SPANC
• Budget annexe SPANC : décision modificative n°2
• Demande de subvention pour l’animation et la gestion du GAL LEADER 2023

Moyens Généraux :

• Achat du bâtiment siège de la CCSB sur la commune de Sisteron
• Transfert des biens des 7 anciennes communautés de communes vers la CCSB

Ressources humaines :

• Modification du tableau des effectifs – Création de 2 emplois permanents
• Création d’un emploi non permanent en contrat de projet – Chargé de mission charte forestière
• Modification d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Professeurs de musique

Environnement / gestion des déchets :

• Non reconduction du marché de collecte des déchets ménagers sur le secteur géographique Baronnies / Ribiers Val de Méouge / Serrois / Valdoule

Aménagement de l’espace / randonnée :

• Conventions tripartites avec la FFC et Val Buëch Hautes-Alpes Cyclisme pour les labels « Espace cyclosport » et « Site VTT-FFC »

Questions diverses