• Accessibilité

Conseil communautaire à Mison, le 30 juillet

Le conseil se réunit le mardi 30 juillet à la salle des fêtes de Mison (18h).

Ordre du jour :

  • Présentation des rapports de gestion 2017 et 2018 de la SEM de Sisteron
  • Présentation des rapports de gestion 2017 et 2018 de la SPL Sisteronais Buëch
  • Parc d’activités du Poët – vente du lot n° 16 et partie du lot n° 13 – choix du notaire
  • Adhésion au contrat départemental de solidarité territoriale
  • Convention avec le SDIS 04 relative à la disponibilité opérationnelle, technique et de formation des sapeurs-pompiers au sein de la CCSB
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – année 2018
  • Attribution du marché de travaux de réparation de la membrane de sécurité active de l’alvéole 4 de l’ISDND de Sorbiers
  • Ecole de musique : précision sur les tarifs de redevances de l’école de musique pour la rentrée scolaire 2019-2020
  • Ecole de musique intercommunale : convention de partenariat avec la CCBD concernant les anciens élèves du SMEMPAB
  • Ecole de musique intercommunale : convention de partenariat avec l’Harmonie de Laragne
  • Ecole de musique intercommunale : règlement intérieur
  • Nouvelle organisation du personnel de l’école de musique au 1er septembre 2019
  • MSAP de Rosans : convention d’occupation de locaux dans la Maison des énergies
  • Attribution du marché « Services de téléphonie filaire et Internet »
  • Transfert de la voirie avec conservation des emprunts y afférents
  • Cotisations et participations 2019
  • Transformation d’un poste lié à une promotion interne / Création et suppression d’emploi permanent
  • Questions diverses