Conseil communautaire à Serres, jeudi 17 septembre 2020

Ordre du jour

Gestion des déchets :

  • Exonération de la redevance spéciale sur les déchets au titre de la période de confinement
  • Attribution du marché d’acquisition d’un camion de collecte des déchets ménagers
  • Reconduction expresse du marché de transport et de traitement des déchets issus des déchetteries
  • Signature d’avenants aux contrats de reprise des plastiques, aluminiums et aciers avec VEOLIA
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – année 2019

Assainissement :

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – année 2019

Mobilité :

  • Modalités de financement et de gestion de l’aire de covoiturage de Sisteron Nord

Travaux :

  • Réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage de Soleihet – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre et autorisation de signature du permis de démolition

Fonctionnement de l’intercommunalité :

  • Création de commissions thématiques
  • Élection des membres de chaque commission thématique
  • Création de comités de pilotage
  • Désignation de délégués dans des organismes extérieurs
  • Règlement intérieur de la CCSB

 

Finances :

  • Accord local Pinole / Attribution d’un fonds de concours à la commune de Valernes
  • Assujettissement à la TVA de l’aire d’accueil des gens du voyage
  • Budget général – Décision modificative n°3
  • Budget annexe des ordures ménagères – Décision modificative n°1
  • Adaptation des modalités de versement des attributions de compensation d’investissement
  • Cotisations et participations 2020
  • Fixation du tarif des badges du pont bascule du parc d’activités du Val de Durance
  • Fixation des dépenses à imputer au compte 6232 (fêtes et cérémonies)

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des effectifs : création et suppression d’emplois permanents
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Assistant en charge du suivi de la redevance spéciale
  • Modification d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Professeur de guitare
  • Renouvellement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi – Agent de déchetterie
  • Modification du RIFSEEP
  • Extension de l’attribution de l’IHTS aux agents ayant effectués des missions exceptionnelles dans le cadre du Tour de France et aux maîtres-nageurs de la base de loisirs de la Germanette
  • Modalités de remboursement des frais de repas des agents de la CCSB
  • Mise en œuvre de l’entretien professionnel
  • Règlement intérieur relatif aux ressources humaines


Moyens généraux :

  • Lancement d’un accord-cadre pour la fourniture de carburant
  • Avenant n°1 au lot n°1 « Dommages aux biens mobiliers et immobiliers » du marché des assurances de la CCSB

 

Jeudi 17 septembre 2020 à 18h00
A la salle des fêtes de Serres
Route de Méreuil
05700 SERRES

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