Conseil communautaire du 14 novembre à Laragne-Montéglin

conseil

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 14 novembre 2023, à 18h, à la salle des fêtes de Laragne-Montéglin.

Ordre du jour :


Développement économique :

  • Présentation du rapport d’activités 2022 de la SEM de Sisteron
  • Présentation du rapport d’activités 2022 de la SPL Sisteronais Buëch

Finances :

  • Fonds de concours d’urgence et de solidarité / Modification des critères d’éligibilité
  • Accord local Pinole / Attribution d’un fonds de concours à la commune de Valernes
  • Budget général 2023 / Cotisations et participations
  • Budget général 2023 / Attribution de subventions
  • Assujettissement à la TVA du service de location de vélos à assistance électrique
  • Budget annexe 2023 du SPANC / Décision modificative n° 1


Équipements et événements sportifs :

  • Contrat avec ASO pour l’organisation de l’accueil du Paris-Nice
  • Evaluation des charges transférées à la CCSB au titre du développement et la gestion de sites d’escalade / Fixation libre des attributions de compensation

Environnement / PCAET :

  • Etudes de faisabilité et de structure pour des toitures et ombrières photovoltaïques sur la CCSB et 12 communes membres

Environnement / gestion des déchets :

  • Charte d’engagement sur les déchets ménagers entre la CCSB et ses communes membres
  • Marché de fournitures de conteneurs aériens pour la nouvelle organisation de la pré-collecte des déchets dans le Sisteronais-Buëch (secteur laragnais)
  • Contrat de garanties financières pour l’ISDND de Sorbiers
  • Adhésion au Réseau Compost Citoyen PACA
  • Création d’un emploi non permanent de guide composteur
  • Modification de l’emploi non permanent de chargé de projet « Démarche Qualité et Développement de la filière biodéchets »

Services à la population / culture :

  • Théâtre Durance – Scène nationale / Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026

Action sociale :

  • Mise en place d’un Lieu d’Accueil Enfants-Parents / Attribution d’une subvention à l’Ile aux Enfants

Ressources Humaines :

  • Création d’un emploi de chargé de mission « Villages d’Avenir 04 » dans le cadre d’un contrat de projet
  • Création d’un emploi de chargé d’opérations pour optimiser les performances énergétiques des sites et bâtiments dans le cadre du dispositif VTA
  • Modification du tableau des effectifs / Création et suppression d’emplois permanents

Fonctionnement de l’intercommunalité :

  • Modification du règlement intérieur de la commande publique
  • Désignation du référent déontologue de l’élu local

Questions diverses

Accès directs