• Accessibilité

Conseil Communautaire du Poët, le 06 mars (18h00)

  • Compte de gestion / budget général 2018
  • Compte administratif principal 2018
  • Compte de gestion / budget annexe des déchets ménagers 2018
  • Compte administratif annexe 2018 des déchets ménagers
  • Compte de gestion / budget annexe 2018 du SPANC
  • Compte administratif annexe 2018 du SPANC
  • Compte de gestion / budget annexe 2018 du parc d’activités du Val de Durance
  • Compte administratif annexe 2018 du parc d’activités du Val de Durance
  • Compte de gestion 2018 / budget annexe de l’Ecopôle Laragne
  • Compte administratif annexe 2018 de l’Ecopôle Laragne
  • Compte de gestion / budget annexe 2018 du parc d’activités du Poët
  • Compte administratif annexe 2018 du parc d’activités du Poët
  • Débat d’orientations budgétaires 2019
  • Abrogation de la délibération n° 17.19 portant création d’un budget annexe « services communs »
  • Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2019
  • Ecole de musique : périodicité de facturation du service auprès des usagers
  • Convention de partenariat relative à la mise en place d’une « mission prévention » dans le sud du département des Hautes-Alpes / année 2019
  • Financement du CCAS de la commune de Sisteron pour la gestion de la MSAP du Sisteronais / année 2017
  • Demande d’autorisation de défrichement de la zone d’activité du Poët
  • Convention de mise à disposition des locaux de la MSAP de Valdoule (Montmorin)
  • Création de 3 emplois non permanents en CUI-CAE
  • Renouvellement de 2 contrats CUI-CAE
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité / Base de loisirs de la Germanette
  • Détermination du niveau de rémunération pour le recrutement d’un contractuel sur emploi permanent (chauffeur du service de collecte des déchets)
  • Mise en place du plan de formation
  • Questions diverses