• Accessibilité

Conseil communautaire, le 13 février 2020 à Laragne-Montéglin

Conseil communautaire, le 13 février 2020 à Laragne-Montéglin

Ordre du jour :

  • Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019 :
    • Compte de gestion principal 2019
    • Compte administratif principal 2019
    • Compte de gestion / budget annexe 2019 des déchets ménagers
    • Compte administratif annexe 2019 des déchets ménagers
    • Compte de gestion / budget annexe 2019 du SPANC
    • Compte administratif annexe 2019 du SPANC
    • Compte de gestion / budget annexe 2019 du parc d’activités du Val de Durance
    • Compte administratif annexe 2019 du parc d’activités du Val de Durance
    • Compte de gestion 2019 / budget annexe de l’Ecopôle Laragne
    • Compte administratif annexe 2019 de l’Ecopôle Laragne
    • Compte de gestion / budget annexe 2019 du parc d’activités du Poët
    • Compte administratif annexe 2019 du parc d’activités du Poët
  • Budget principal 2020
    • Taux d’imposition 2020 (CFE, TH, TFB et TFNB)
    • Taxe GEMAPI : définition du produit attendu 2020
    • Constitution d’une provision pour risques et charges financiers
    • Remboursement de quote-part d’emprunt à la commune de Sisteron pour l’aire d’accueil des gens du voyage
    • Remboursement de quote-part d’emprunt à la commune de Sisteron pour l’office de tourisme
    • Amortissement de la voirie
  • Budget annexe 2020 des déchets ménagers
    • Taux de TEOM 2020
    • Constitution d’une provision pour risque et charges exceptionnels
    • Constitution d’une provision pour dépréciation d’actifs circulants
    • Constitution d’une provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
    • Amortissement de l’installation de stockage des déchets de Sorbiers
  • Rattrapage d’amortissements sur le budget général et le budget annexe des déchets ménagers
  • Budget annexe 2020 du SPANC
    • Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels
    • Reprise d’un solde excédentaire d’investissement en section d’exploitation
  • Budget annexe 2020 du parc d’activité du Val de Durance
  • Budget annexe 2020 de l’Ecopôle Laragne
  • Budget annexe 2020 du parc d’activité du Poët
  • Versement d’une avance du budget général aux budgets annexes des zones d’activités
  • Accord local Pinole : attribution d’un fonds de concours à la commune de Sisteron
  • Accord local lié au SPANC : principe d’attribution d’un fonds de concours à la commune de Clamensane
  • Participation au financement de la mission prévention portée par la CCBD / complément 2018
  • Conventions d’objectifs et de moyens 2020 avec les associations gestionnaires des offices de tourisme intercommunaux
  • Marché de fourniture de bornes tactiles numériques
  • Marché de service d’entretien et de balisage des sentiers de randonnée
  • Marché d’acquisition de camions de collecte des déchets – Lot n° 1 – Lancement d’une nouvelle consultation
  • Marché de travaux pour le local de gardiennage de la déchetterie d’Orpierre
  • Acquisition d’un terrain attenant à la déchetterie d’Orpierre
  • Convention de partenariat pour la mise en œuvre de Cafés-créations
  • Parc d’activités du Val de Durance – Parcelle AD 640 – Pacte de préférence au bénéfice de la société SUBLIMALP
  • Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de CET
  • Convention de mise à disposition descendante d’un agent à la commune de Sisteron
  • Modification du tableau des effectifs : création d’emplois permanents
  • Renouvellement d’un contrat sur emploi permanent – Chargé de mission GEMAPI et PCAET
  • Créations d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Assistant RH
  • Renouvellement d’un contrat CAE d’agent de déchetterie
  • Marché pour l’acquisition de 2 véhicules
  • Vente d’un tractopelle
  • Avenant n° 1 au marché de service de téléphonie filaire et internet
  • Procès-verbal de retour de l’agence postale du Poët
  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du bâtiment « pôle petite enfance » à l’association l’Ile aux Enfants
  • Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la CAF 04
  • Révision des statuts du SMIGIBA
  • Questions diverses