Ordre du jour :

• Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019 :
  • Compte de gestion principal 2019
  • Compte administratif principal 2019
  • Compte de gestion / budget annexe 2019 des déchets ménagers
  • Compte administratif annexe 2019 des déchets ménagers
  • Compte de gestion / budget annexe 2019 du SPANC
  • Compte administratif annexe 2019 du SPANC
  • Compte de gestion / budget annexe 2019 du parc d’activités du Val de Durance
  • Compte administratif annexe 2019 du parc d’activités du Val de Durance
  • Compte de gestion 2019 / budget annexe de l’Ecopôle Laragne
  • Compte administratif annexe 2019 de l’Ecopôle Laragne
  • Compte de gestion / budget annexe 2019 du parc d’activités du Poët
  • Compte administratif annexe 2019 du parc d’activités du Poët

• Budget principal 2020

• • Taux d’imposition 2020 (CFE, TH, TFB et TFNB)
  • Taxe GEMAPI : définition du produit attendu 2020
  • Constitution d’une provision pour risques et charges financiers
  • Remboursement de quote-part d’emprunt à la commune de Sisteron pour l’aire d’accueil des gens du voyage
  • Remboursement de quote-part d’emprunt à la commune de Sisteron pour l’office de tourisme
  • Amortissement de la voirie

• Budget annexe 2020 des déchets ménagers

• • Taux de TEOM 2020
  • Constitution d’une provision pour risque et charges exceptionnels
  • Constitution d’une provision pour dépréciation d’actifs circulants
  • Constitution d’une provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
  • Amortissement de l’installation de stockage des déchets de Sorbiers

• Rattrapage d’amortissements sur le budget général et le budget annexe des déchets ménagers

• Budget annexe 2020 du SPANC

• • Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels
  • Reprise d’un solde excédentaire d’investissement en section d’exploitation

• Budget annexe 2020 du parc d’activité du Val de Durance
• Budget annexe 2020 de l’Ecopôle Laragne
• Budget annexe 2020 du parc d’activité du Poët

• Versement d’une avance du budget général aux budgets annexes des zones d’activités
• Accord local Pinole : attribution d’un fonds de concours à la commune de Sisteron
• Accord local lié au SPANC : principe d’attribution d’un fonds de concours à la commune de Clamensane

• Participation au financement de la mission prévention portée par la CCBD / complément 2018
• Conventions d’objectifs et de moyens 2020 avec les associations gestionnaires des offices de tourisme intercommunaux

• Marché de fourniture de bornes tactiles numériques
• Marché de service d’entretien et de balisage des sentiers de randonnée
• Marché d’acquisition de camions de collecte des déchets – Lot n° 1 – Lancement d’une nouvelle consultation
• Marché de travaux pour le local de gardiennage de la déchetterie d’Orpierre
• Acquisition d’un terrain attenant à la déchetterie d’Orpierre
• Convention de partenariat pour la mise en œuvre de Cafés-créations
• Parc d’activités du Val de Durance – Parcelle AD 640 – Pacte de préférence au bénéfice de la société SUBLIMALP
• Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de CET
• Convention de mise à disposition descendante d’un agent à la commune de Sisteron
• Modification du tableau des effectifs : création d’emplois permanents
• Renouvellement d’un contrat sur emploi permanent – Chargé de mission GEMAPI et PCAET
• Créations d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Assistant RH
• Renouvellement d’un contrat CAE d’agent de déchetterie
• Marché pour l’acquisition de 2 véhicules
• Vente d’un tractopelle
• Avenant n° 1 au marché de service de téléphonie filaire et internet
• Procès-verbal de retour de l’agence postale du Poët
• Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du bâtiment « pôle petite enfance » à l’association l’Ile aux Enfants
• Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la CAF 04
• Révision des statuts du SMIGIBA
• Questions diverses