Conseil communautaire, le 14 décembre à Serres

14 décembre

Le conseil communautaire sera réuni à la salle des fêtes de Serres, lundi 14 décembre 2020 à 17h00.

Ordre du jour :

Développement économique :

  • Présentation du rapport d’activités 2019 de la SEM de Sisteron
  • Présentation du rapport de gestion 2019 de la SPL Sisteronais Buëch

Politique du commerce :

  • Attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC
  • Attribution de subventions aux associations de commerçants pour la bonification de bons d’achat
  • Avis sur des dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche

Aménagement de l’espace :

  • Charte de gouvernance et COPIL du SCoT
  • Lancement d’un marché de prestation intellectuelle pour l’élaboration du SCoT
  • Demande de subvention pour l’animation et la gestion du GAL LEADER 2021

Tourisme :

  • Conventions d’objectifs et de moyens pluriannuelles 2021-2023 avec les associations gestionnaires des offices de tourisme intercommunaux
  • Germanette : convention d’utilisation et de mise à disposition du site de la base de loisirs

Services à la population :

  • Ecole de musique Intercommunale : réorganisation et facturation des cours pendant l’année scolaire 2020-2021
  • Petite Enfance / RAM : convention d’objectifs 2021 avec l’association « Ile aux enfants »
  • Petite Enfance / RAM : convention d’objectifs 2021 avec l’association « Fruits de la Passion »

Eau et assainissement :

  • Contrat avec l’Agence de l’Eau relatif au rattrapage structurel en ZRR

Travaux :

  • Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation de la Germanette
  • Réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage – Permis de construire

Environnement :

  • Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire du SDED
  • Conventions d’engagement de la CCSB dans le programme LIFE
  • Convention avec la CCBDP pour l’utilisation de la déchetterie de Rosans
  • Conventions avec OCAD3E pour la reprise des D3E et des ampoules

Finances :

  • Reversement au BAOM de la fiscalité relative aux déchets ménagers du Serrois
  • Reprise de provision au budget général
  • Cotisations et participations 2020
  • Budget général – Décision modificative n° 5
  • Budget annexe SPANC – Décision modificative n° 2
  • Budget annexe ZA Val de Durance – Décision modificative n° 1
  • Budget annexe ZA Parc d’activités du Poët – Décision modificative n° 1
  • Budget annexe ZA Eco Pôle de Laragne – Décision modificative n° 1

Ressources humaines :

  • Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif (secrétaire de direction)
  • Renouvellement d’un contrat sur emploi permanent

Moyens Généraux :

  • Marché de fourniture de carburant pour l’ensemble du parc automobile de la CCSB
  • Convention cadre de mise à disposition de service pour le déneigement des voiries des zones d’activités

Questions diverses

 

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