Conseil communautaire le 14 mars 2023

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Le conseil communautaire se réunit le Mardi 14 mars à l’Alcazar de Sisteron (18h)

ORDRE DU JOUR :

Finances :

  • Compte administratif principal 2022
  • Compte de gestion principal 2022
  • Affectation du résultat 2022 au budget général 2023
  • Compte administratif annexe 2022 des déchets ménagers
  • Compte de gestion annexe 2022 des déchets ménagers
  • Compte administratif annexe 2022 du SPANC
  • Compte de gestion annexe 2022 du SPANC
  • Compte administratif annexe 2022 du parc d’activités du Val de Durance
  • Compte de gestion annexe 2022 du parc d’activités du Val de Durance
  • Compte administratif annexe 2022 de l’Ecopôle Laragne
  • Compte de gestion annexe 2022 de l’Ecopôle Laragne
  • Compte administratif annexe 2022 du parc d’activités du Poët
  • Compte de gestion annexe 2022 du parc d’activités du Poët
  • Autorisation budgétaire spéciale / Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget général 2023
  • Autorisation budgétaire spéciale / Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget annexe des déchets ménagers 2023
  • Accord local SPANC / attribution d’un fonds de concours à la commune de Clamensane / délibération modificative
  • Attribution d’une aide d’urgence en faveur des populations turques et syriennes touchées par les séismes

Politique du logement :

  • Programme PIG + Habiter mieux : approbation du règlement et de la convention d’attribution des subventions de la CCSB et constitution d’une commission d’attribution

Environnement / gestion des déchets :

  • Attribution du marché de fournitures pour l’entretien et la maintenance des équipements du service de collecte de la CCSB

Aménagement de l’espace :

  • Attribution du marché pour l’accompagnement de la CCSB dans l’élaboration de son projet de territoire

Développement économique :

  • Parc d’activités du Val Durance : convention d’autorisation d’occupation du domaine public

Ressources Humaines :

  • Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions d’emplois permanents
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Agent de relève
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – services techniques et déchetteries
  • Renouvellement de contrats de projets – Conseillers numériques
  • Approbation du document unique pour les services du pôle technique et d’aide aux communes
  • Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes au sein de la CCSB

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