• Accessibilité

Conseil communautaire le 16 juillet 2020 à 14h

Conseil communautaire le 16 juillet 2020 à 14h

Conseil communautaire le 16 juillet 2020 à 14h, au Complexe sportif des Marres.

Ordre du jour :

  • Élection du président de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch
  • Détermination de la composition du Bureau
  • Élection des vice-présidents et des éventuels autres membres du Bureau
  • Lecture de la charte de l’élu local par le président
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Désignation des représentants de la CCSB aux conseils d’administration de la Société Publique Locale du Sisteronais-Buëch et de la Société d’Economie Mixte de Sisteron
  • Indemnités des élus communautaires
  • Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire
  • Orientations et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires
  • Versement d’une prime exceptionnelle aux agents ayant assuré la continuité des services publics essentiels pendant le confinement
  • Détermination du lieu de réunion du conseil communautaire
  • Questions diverses