Nouvelle séance du conseil communautaire, vendredi 18 mars 2022 à 17h, à la salle des fêtes de Serres.
Ordre du jour :
Finances :
- Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2021 :
- Compte de gestion principal 2021
- Compte administratif principal 2021
- Compte de gestion annexe 2021 des déchets ménagers
- Compte administratif annexe 2021 des déchets ménagers
- Compte de gestion annexe 2021 du SPANC
- Compte administratif annexe 2021 du SPANC
- Compte de gestion annexe 2021 du parc d’activités du Val de Durance
- Compte administratif annexe 2021 du parc d’activités du Val de Durance
- Compte de gestion annexe 2021 de l’Ecopôle Laragne
- Compte administratif annexe 2021 de l’Ecopôle Laragne
- Compte de gestion annexe 2021 du parc d’activités du Poët
- Compte administratif annexe 2021 du parc d’activités du Poët
- Fonds de concours compensatoire pour le photovoltaïque : fixation des montants de l’année 2022 et correction sur 2021
- Accord local compensatoire sur le photovoltaïque / attribution d’un fonds de concours à la commune de Montjay
- Accord local Pinole : attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Geniez
- Accord local Pinole : attribution d’un fonds de concours à la commune de Sisteron
- Autorisation budgétaire spéciale – Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget principal 2022
- Autorisation budgétaire spéciale – Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget annexe des ordures ménagères 2022
Ressources humaines :
- Création d’un emploi permanent d’agent de déchetterie
- Création de 3 emplois d’agent de déchetterie en CUI-CAE
- Création d’emplois saisonniers
Moyens généraux :
- Location d’un local à Sisteron
Travaux :
- Lancement d’un marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’une seconde tranche de travaux sur le plan d’eau de la Germanette
Politique du commerce :
- Modification du règlement intérieur et de la convention d’attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC
- Attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC
- Convention de partenariat 2022-2024 avec Initiative Alpes Provence
Gestion des déchets :
- Avenants aux contrats avec Véolia pour la reprise des papiers et cartons
- Lancement d’un marché pour la fourniture de composteurs et matériel de compostage
Assainissement non collectif :
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC – année 2021
Aménagement de l’espace :
- SIG – Actualisation de la convention de partenariat GéoMAS