• Accessibilité

Conseil communautaire – le 27 juin 2019 à Sisteron

Le Conseil communautaire se réunit à la salle de l’Alcazar à Sisteron, le 27 juin à 18h.

Voici l’ordre du jour :

·         Motion relative à la réorganisation du réseau de proximité des finances publiques

Transport scolaire : montant de l’aide aux familles pour l’année scolaire 2019-2020
·         Transport scolaire : mode opératoire concernant la prise en charge de la part famille pour les élèves du 04

·         Ecole de musique : tarifs des redevances de l’école de musique pour la rentrée scolaire 2019-2020

·         Attribution du marché de travaux d’aménagement et de finition du parc d’activités du Val de Durance

·         Approbation du profil d’eau de baignade de la Méouge et mise en place d’un comité de suivi

·         Mise en place d’une navette estivale touristique

·         Germanette : convention d’utilisation et de mise à disposition du site de la base de loisirs

·         Location de deux logements pour héberger deux maitres-nageurs de la Germanette

·         Spectacle pyromusical de la Germanette : convention avec l’association Vers Luisant

·         Germanette : instauration de gratuité et de dons

·         Renouvellement de la convention EcoDDS

·         Produits irrécouvrables : admissions en non-valeurs

·         Réalisation d’un emprunt pour le financement des investissements prévus au budget général 2019

·         Réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux prévus au budget annexe 2019 du parc d’activités du Val de Durance

·         Réalisation d’un emprunt pour l’achat de terrains sur le budget annexe 2019 du parc d’activités du Val de Durance

·         Ligne de trésorerie du budget général

·         Budget général – Décision modificative n° 2

·         Remboursement à la commune de Curbans du coût de transport des élèves du circuit « hameau du pin-Curbans » et facturation de la part des familles

·         Convention entre l’Etat, le Conseil départemental, les six communautés de communes et les deux communautés d’agglomération des Alpes de Haute Provence concernant la médiation pour l’accueil des gens du voyage au titre des grands passages de la saison estivale 2019

·         Marché de location longue durée de véhicules de service

·         Marché de location et d’entretien d’équipements textiles pour le personnel technique de la CCSB

·         Avenant n° 1 au lot n° 5 « Risques statutaires » du marché des assurances de la CCSB

·         Marché des titres-restaurants

·         Modification du tableau des effectifs : création et suppression d’emplois permanents

·         Recrutement d’un contractuel sur emploi permanent / chargé de mission développement économique)

·         Recrutement d’un contractuel sur emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité / assistant administratif

·         Modification des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité / maîtres-nageurs pour la base de loisirs de la Germanette

·         Création de 2 emplois non permanents en contrat CUI-CAE

·         Modification du RIFSEEP – Part IFSE régie

Questions diverses

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×