Nouvelle séance du conseil communautaire, mardi 5 avril 2022 à 17h, à l’Alcazar de Sisteron.
Ordre du jour :
Finances :
- Budget principal 2022
- Taux d’imposition 2022 (CFE, TFB et TFNB)
- Taxe GEMAPI : définition du produit attendu 2022
- Cotisations et participations 2022
- Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courants
- Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Val Buëch Méouge
- Budget annexe 2022 des déchets ménagers
- Taux de TEOM 2022
- Cotisations et participations au budget annexe 2022 des déchets ménagers
- Constitution de provisions
- Reprise de provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
- Budget annexe 2022 du SPANC
- Affectation du résultat 2021 au budget annexe du SPANC 2022
- Budget annexe 2022 du parc d’activité du Val de Durance
- Budget annexe 2022 de l’Ecopôle Laragne
- Budget annexe 2022 du parc d’activités du Poët
Gestion des déchets :
- Attribution du marché de travaux pour la fermeture de l’ISDND de Sorbiers
Développement économique :
- Acquisition de vélos à assistances électriques : aides financières
- Désignation d’un représentant au CDIAE des Hautes-Alpes
Tourisme :
- Schéma de développement touristique 2022-2027
Aménagement de l’espace :
- Reconduction du service de navettes dans les gorges de la Méouge : fixation des tarifs 2022
- Avenant à la convention d’occupation temporaire avec l’ONF sur la forêt domaniale de la Méouge / délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage
- Animation et gestion du GAL LEADER 2022 : actualisation du budget prévisionnel et du plan de financement
Aide aux communes :
- Convention de prestation pour l’instruction ADS avec la commune de Curbans
Ressources humaines :
- Création d’un emploi permanent de technicien principal de 1ʳᵉ classe – adjoint au directeur du pôle technique
- Création d’un emploi en CAE – agent chargé de l’entretien des itinéraires de randonnée
- Renouvellement d’un CAE – agent d’accueil
- Élections professionnelles du 8 décembre 2022 / Mise en place du CST
Questions diverses