Conseil communautaire le 10 juin 2021 à Serres

Jeudi 10 juin 2021 à 17h00 A la salle des fêtes de Serres

Ordre du jour :

Aménagement de l’espace :

  • Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique
  • Marché de prestations intellectuelles pour l’élaboration du SCOT

Services à la population :

  • Mission prévention : avenant à la convention 2020-2022 avec la CCBD
  • Ecole de Musique Intercommunale : tarif des redevances 2021-2022

Tourisme :

  • Candidature au programme Espace valléen 2021-2027
  • Tarifs d’entrée à la base de loisirs de la Germanette
  • Mise en place d’un service de location de VTT à assistance électrique : instauration de tarifs
  • Mise en place d’un service de navettes dans les gorges de la Méouge : instauration de tarifs
  • UNESCO Géoparc de Haute-Provence : tarification des géotours

Développement économique :

  • Attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC

Politique du commerce :

  • Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche / été 2021

Politique du logement :

  • Politique du logement : redéfinition de l’intérêt communautaire

Environnement / gestion des déchets :

  • Exonération de la redevance spéciale sur les déchets au titre du premier semestre 2021
  • Avenant n° 1 au lot n° 3 du marché d’acquisition et d’implantation de colonnes aériennes et semi-enterrées pour la collecte des déchets de la CCSB

Eau et assainissement :

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – année 2020
  • Modification du règlement d’assainissement non collectif

Finances :

  • Cession d’un véhicule du budget général au budget annexe du SPANC budget annexe SPANC – Décision modificative n° 1
  • Reprise d’une provision au budget général
  • Cotisations et participations
  • Attribution d’une subvention à l’association Vie la Joie
  • Mise en oeuvre d’un fonds de concours compensatoire pour le photovoltaïque / délibération modificative
  • Ouverture de comptes de dépôts de fonds

Ressources humaines :

  • Ecole de musique intercommunale : création d’emplois d’enseignants non permanents pour l’année scolaire 2021-2022
  • Mise en place temporaire de l’Indemnité d’Heures Supplémentaires d’Enseignement
  • Renouvellement de 2 contrats d’accompagnement dans l’emploi
  • Création de 6 emplois non permanents de conseillers numériques
  • Création d’un emploi de chargé de missions GNAU et SIL dans le cadre du dispositif VTA
  • Modification du tableau des effectifs : création, suppression et modification d’emplois permanents
  • Mise en place d’astreintes pour les agents techniques de la base de loisirs de la Germanette

Moyens généraux :

  • Lancement d’un marché de fournitures de titres restaurants
  • Marché de fourniture de carburant pour le parc automobile de la CCSB
  • Convention avec les associations offices de tourisme pour l’occupation et l’utilisation de locaux
  • Accueil des gens du voyage : aménagement d’une aire provisoire

Fonctionnement de l’intercommunalité :

  • Délégations d’attributions au Bureau et au Président / délibération complémentaire

Questions diverses

Accès directs