Jeudi 10 juin 2021 à 17h00 A la salle des fêtes de Serres
Ordre du jour :
Aménagement de l’espace :
- Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique
- Marché de prestations intellectuelles pour l’élaboration du SCOT
Services à la population :
- Mission prévention : avenant à la convention 2020-2022 avec la CCBD
- Ecole de Musique Intercommunale : tarif des redevances 2021-2022
Tourisme :
- Candidature au programme Espace valléen 2021-2027
- Tarifs d’entrée à la base de loisirs de la Germanette
- Mise en place d’un service de location de VTT à assistance électrique : instauration de tarifs
- Mise en place d’un service de navettes dans les gorges de la Méouge : instauration de tarifs
- UNESCO Géoparc de Haute-Provence : tarification des géotours
Développement économique :
- Attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC
Politique du commerce :
- Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche / été 2021
Politique du logement :
- Politique du logement : redéfinition de l’intérêt communautaire
Environnement / gestion des déchets :
- Exonération de la redevance spéciale sur les déchets au titre du premier semestre 2021
- Avenant n° 1 au lot n° 3 du marché d’acquisition et d’implantation de colonnes aériennes et semi-enterrées pour la collecte des déchets de la CCSB
Eau et assainissement :
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – année 2020
- Modification du règlement d’assainissement non collectif
Finances :
- Cession d’un véhicule du budget général au budget annexe du SPANC budget annexe SPANC – Décision modificative n° 1
- Reprise d’une provision au budget général
- Cotisations et participations
- Attribution d’une subvention à l’association Vie la Joie
- Mise en oeuvre d’un fonds de concours compensatoire pour le photovoltaïque / délibération modificative
- Ouverture de comptes de dépôts de fonds
Ressources humaines :
- Ecole de musique intercommunale : création d’emplois d’enseignants non permanents pour l’année scolaire 2021-2022
- Mise en place temporaire de l’Indemnité d’Heures Supplémentaires d’Enseignement
- Renouvellement de 2 contrats d’accompagnement dans l’emploi
- Création de 6 emplois non permanents de conseillers numériques
- Création d’un emploi de chargé de missions GNAU et SIL dans le cadre du dispositif VTA
- Modification du tableau des effectifs : création, suppression et modification d’emplois permanents
- Mise en place d’astreintes pour les agents techniques de la base de loisirs de la Germanette
Moyens généraux :
- Lancement d’un marché de fournitures de titres restaurants
- Marché de fourniture de carburant pour le parc automobile de la CCSB
- Convention avec les associations offices de tourisme pour l’occupation et l’utilisation de locaux
- Accueil des gens du voyage : aménagement d’une aire provisoire
Fonctionnement de l’intercommunalité :
- Délégations d’attributions au Bureau et au Président / délibération complémentaire
Questions diverses