Jeudi 10 juin 2021 à 17h00 A la salle des fêtes de Serres

Ordre du jour :

Aménagement de l’espace :

• Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique
• Marché de prestations intellectuelles pour l’élaboration du SCOT

Services à la population :

• Mission prévention : avenant à la convention 2020-2022 avec la CCBD
• Ecole de Musique Intercommunale : tarif des redevances 2021-2022

Tourisme :

• Candidature au programme Espace valléen 2021-2027
• Tarifs d’entrée à la base de loisirs de la Germanette
• Mise en place d’un service de location de VTT à assistance électrique : instauration de tarifs
• Mise en place d’un service de navettes dans les gorges de la Méouge : instauration de tarifs
• UNESCO Géoparc de Haute-Provence : tarification des géotours

Développement économique :

• Attribution d’aides financières dans le cadre du FISAC

Politique du commerce :

• Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche / été 2021

Politique du logement :

• Politique du logement : redéfinition de l’intérêt communautaire

Environnement / gestion des déchets :

• Exonération de la redevance spéciale sur les déchets au titre du premier semestre 2021
• Avenant n° 1 au lot n° 3 du marché d’acquisition et d’implantation de colonnes aériennes et semi-enterrées pour la collecte des déchets de la CCSB

Eau et assainissement :

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – année 2020
• Modification du règlement d’assainissement non collectif

Finances :

• Cession d’un véhicule du budget général au budget annexe du SPANC budget annexe SPANC – Décision modificative n° 1
• Reprise d’une provision au budget général
• Cotisations et participations
• Attribution d’une subvention à l’association Vie la Joie
• Mise en oeuvre d’un fonds de concours compensatoire pour le photovoltaïque / délibération modificative
• Ouverture de comptes de dépôts de fonds

Ressources humaines :

• Ecole de musique intercommunale : création d’emplois d’enseignants non permanents pour l’année scolaire 2021-2022
• Mise en place temporaire de l’Indemnité d’Heures Supplémentaires d’Enseignement
• Renouvellement de 2 contrats d’accompagnement dans l’emploi
• Création de 6 emplois non permanents de conseillers numériques
• Création d’un emploi de chargé de missions GNAU et SIL dans le cadre du dispositif VTA
• Modification du tableau des effectifs : création, suppression et modification d’emplois permanents
• Mise en place d’astreintes pour les agents techniques de la base de loisirs de la Germanette

Moyens généraux :

• Lancement d’un marché de fournitures de titres restaurants
• Marché de fourniture de carburant pour le parc automobile de la CCSB
• Convention avec les associations offices de tourisme pour l’occupation et l’utilisation de locaux
• Accueil des gens du voyage : aménagement d’une aire provisoire

Fonctionnement de l’intercommunalité :

• Délégations d’attributions au Bureau et au Président / délibération complémentaire

Questions diverses