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Vadémécums « eau et assainissement »

Vadémécums eau et assainissement

C’est en présence de Daniel SPAGNOU – Président de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch et maire de Sisteron, Jean-Yves SIGAUD et maire de Turriers – Conseiller-délégué à l’environnement hors déchet, Annick MIEVRE – Directrice de la délégation PACA Corse et Madame OBISPO-GAROUI de la délégation de Marseille au service eau et pollution que s’est déroulée la conférence de presse de présentation des vadémécums « eau et assainissement ».

L’eau et l’assainissement est un sujet qui aura animé les conseils communautaires du Sisteronais-Buëch lors de la précédente mandature. En effet, si l’Etat a rendu obligatoire dans un premier temps le transfert de la compétence, l’intercommunalité a fait le choix en juin 2019 de reporter le transfert des compétences au 1er janvier 2026 suite à la mobilisation des maires de France qui a rendu facultatif ce transfert de compétence

A l’époque, afin de préparer au mieux ce transfert, la Communauté de Communes avait fait le choix de mener une étude visant à faire un état des lieux de l’exercice de la compétence dans les communes membres du Sisteronais-Buëch. Suite à l’opposition de transfert, plusieurs choix s’offraient à l’intercommunalité : arrêter l’étude ou la poursuivre. Il a été fait le choix de continuer ce travail parce que nous avons estimé que ce serait aux communes de s’en saisir, en vue de mettre en œuvre les mesures et actions nécessaires pour garantir un bon niveau de service à leurs administrés.

L’Agence de l’Eau, en faisant confiance à la CCSB, a soutenu le projet à hauteur de 80%.

Pourquoi ce document ?

Ce document mêle à la fois le contexte législatif et réglementaire, des données techniques nationales et la partie la plus importante : « où en est ma commune » dans les démarches à effectuer dans 9 domaines : l’eau, l’assainissement, la connaissance du réseau, les diagnostics, les prix, les budgets, l’éligibilité aux subventions, les rendus obligatoires et les règlements.

La CCSB a donc pensé un document qui soit accessible à tous les maires, les anciens comme les nouveaux ou que ce soient ceux qui n’ont pas de services techniques dédiés ou ceux qui en ont.

Un document interactif, intuitif qui fonctionne sous forme de « quêtes » permettant d’identifier dès le sommaire les travaux à réaliser pour la commune. Les cahiers de couleurs ont un format différent, dans chaque partie, ce qui permet d’identifier ce qui doit mis en œuvre.

En plus du cahier physique, le vadémécum va être transmis au format PDF, grâce au travail de l’agence « Trans’faire », basée à Turriers.

Les premiers retours

Avec l’agence de l’eau, un autre sujet est en cours et doit progresser rapidement. Il s’agit de l’élaboration d’un contrat pour les zones de revitalisation rurales qui est essentiellement orienté sur les notions de programmes d’investissement sur les années 2021 à 2023. L’occasion est trop belle, pour au-delà de l’investissement, parler de l’ensemble des services eau et assainissement au travers des vadémécums. En avant-première, Thibault Dieudonné et Jean-Yves Sigaud, ont entrepris la visite des 60 communes de la CCSB, afin de présenter le vadémécum et d’en tirer les meilleures orientations pour les futurs programmes et travaux.

A ce jour, 44 communes ont été visitées. Un accueil intéressé est systématiquement réservé avec parfois la totalité du conseil municipal. Cet outil permettra de faire progresser les services eau et assainissement de chacune de 60 communes.