04 92 31 27 52
Nous contacter
Accessibilité

S'inscrire à la newsletter

Carte info
SCOT
École de musique

LA CCSB
ENVIRONNEMENT
ÉCONOMIE ET TOURISME
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
AU QUOTIDIEN
Recherche

Actualités
Guide du territoire
La communauté de communes
Les élus
Conseils communautaires et délibérations
Les services
Offres d’emploi
Les marchés publics
Ressources documentaires

Mairies
La Poste
Les crèches
Les écoles
Les collèges et lycées
Les gares et navettes
Les pharmacies
Les dentistes
Les infirmiers
Médecins
Les Kinés / ostéos
Les pratiques de soins
Le paramédical
Les spécialistes de santé
Les EHPAD
Les laboratoires et matériels de santé
Les vétérinaires
Immobilier
Location de voitures
Taxis

Carte du territoire
Les communes
Les compétences
Budgets 2023

Vos conseillers
La gouvernance
Les commissions

Conseils communautaires 2024
Les délibérations

Organigrammes
Descriptif des services administratifs et contacts
Agents

L’actualité des RH
Vos représentants

Publications
En images et en vidéos

Contact
Ressources documentaires
Rapports annuels du service d’élimination des déchets
Les consignes de tri des déchets
Prévention et sensibilisation
Déchetteries
Fiscalité
Plan Climat (PCAET)
GEMAPI
Déchets ménagers : constats et perspectives
FAQ

Rapport annuel – 2018
Rapport annuel – 2019
Rapport annuel – 2020
Rapport annuel – 2021

Que deviennent nos déchets ?
Programme de recyclage des instruments d’écriture
Réduire mes déchets – les gestes du tri
Territoire Zéro déchet, Zéro gaspillage
Le TRI’Athlon
Lutte contre le Gaspillage Alimentaire
Est-ce bien la saison ? Simulateur de fruits et légumes de saison

Trouver une déchetterie
Les déchets accueillis en déchetterie

Déchets des professionnels, administrations et communes : collecte, facturation et déchetteries
Taxe foncière 2018 : explications de votre nouvelle feuille
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

Plan Climat : grandes lignes
Plan climat : diagnostic et actions
Programme DEPAR

Contact
Location / aide pour vélos électriques
Guerre en Ukraine : Plan de résilience économique
Déployez votre projet d’énergie renouvelable thermique ou de récupération
Développement économique
Sauvegarde et développement de nos centres-villes
LEADER
Acteurs du tourisme
Aménagements touristiques

Location de VTT électriques
Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Hausse des prix de l’énergie : les dispositifs d’aide aux entreprises
Renforcer l’attractivité économique du Sisteronais-Buëch
S’installer sur une zone d’activités
Créer et développer son entreprise
Transmettre / céder votre entreprise

Appui aux commerces – aide aux loyers
Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC)
Promouvoir le commerce et l’artisanat des centres-villes

Qu’est-ce que le programme LEADER ?
Les projets financés par LEADER
Le Comité de Programmation
Vous avez déjà déposé un projet ?
LEADER 2007-2013 : Vers un éco-territoire en marche

Taxe de Séjour

Brigade verte des sentiers de randonnée
Rando Sisteron Buëch
Gorges de la Méouge
La base de loisirs de la Germanette
Site d’envol de Chabre
Espace Valléen

Présentation de l’Espace Valléen

SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)
Habitat
Urbanisme
Charte forestière de territoire
SIG numérique
Mode d’Occupation du Sol (MOS)
Accueil des gens du voyage
Carte interactive

Programme d’Intérêt Général (PIG+)
ALTE – Pour vos rénovations dans le 04

Autorisations du Droit des Sols (ADS)
Mon dossier d’urbanisme en ligne - GNAU

Introduction
La charte forestière, c’est quoi ?
Suivre l’élaboration de la charte forestière
La forêt sur le territoire de la CCSB
Les obligations de débroussaillement – Particuliers
Les obligations de débroussaillement – Elus

Qu'est-ce que le SIG ?
Les projets en cours
Les projets créés
Contexte règlementaire

Qu’est-ce que le MOS ?
Tutoriels vidéos

Activités à l’année
Guide du Sisteronais-Buëch
Formulaire d’aide aux familles pour le transport scolaire
Déchets ménagers
Eau et assainissement – SPANC
Mémo jeunes
Conseillers numériques : pour devenir autonome avec le numérique
Espaces France Services
Aînés
L'École de Musique Intercommunale
Loisirs et tourisme
Garde d’enfants
Relais d’assistantes maternelles (RAM)
Vos démarches administratives
Associations

Réduire mes déchets
Compostage
Déchetteries
Fiscalité

Présentation des espaces France Services de la CCSB
Horaires des permanences des espaces France Services
Sud Labs : programmes des actions
L’association pour le droit à l’initiative économique (ADIE)

Portage de repas

La base de loisirs de la Germanette
Les sites de baignades
Les randonnées
L’office de Tourisme Sisteron-Buëch vous accompagne pour votre séjour !
Les Hautes Terres de Provence

Particuliers
Professionnels

Association : demande de subvention 2024

AccueilLA CCSBConseils et délibérationsLes délibérationsCréation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Date de parution : le mardi 17 janvier 2017

Administration Générale

Document associé

EXTRAIT0917.pdf 1,18 Mo, pdf

Partager sur :

Coordonnées du siège

Place de la République,
04200 Sisteron
Tél : 04 92 31 27 52

Horaires d’ouverture

Du lundi au vendredi :
de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Antennes de la CCSB

Administration :
110 Route de Gap, 05300 Lazer
04 92 65 13 71

Environnement :
26 Hameau des Buisses 05300 Garde-Colombe
Tél : 04 92 66 25 49

Services à la population et aide aux communes :
Rue des Jardins, 05700 Serres
04 92 67 19 44

Lettre d'information

Inscrivez-vous à nos lettres d’informations pour rester informé de notre actualité

Nous suivre

Lien vers le compte Facebook
Lien vers le compte Twitter

Plan du site
Crédits
Accessibilité
Politique de confidentialité
Mentions Légales
Gérer mes cookies

Accès directs

Déchetteries
Urbanisme
Guide du territoire

Revenir en haut de la page