• Accessibilité

ENVIRONNEMENT

Fiscalité

Depuis le début de l’année, la CCSB a mis en application de nouvelles fiscalités : la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) et la taxe GEMAPI.
GEMAPI

Gemapi

Présentation de la GEMAPI : L’aménagement du territoire doit aujourd’hui intégrer, outre la satisfaction des besoins liés au logement et aux activités économiques, les attentes liées à la sécurité des personnes et des biens et celles liées à la qualité de vie et à l’environnement.

Eau et assainissement – SPANC

Le service public d’assainissement non collectif a plusieurs missions (SPANC) : l’instruction des permis de construire sur le volet assainissement pour les projets non raccordables aux stations d’épuration, ainsi que le suivi des travaux lors de la réalisation de l’installation...

Le Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET)

Au delà des déchets, le Pôle Environnement s'occupe aussi de tout un volet environnemental appelé « hors déchets » qui comprend notamment le PCAET (Plan Climat-Air-Énergie Territorial).

FAQ

Cette page d’informations recense les différentes questions liées au service de collecte et de ramassage des déchets. Pour de...

Extension des consignes de tri

Extension des consignes de tri : depuis novembre 2018, le bac de tri s'ouvre à TOUS les emballages en plastique, dans le territoire du Sisteronais-Buëch.

Contact

Pôle environnement de la CCSB. Services des déchets ménagers, déchetteries, programmes de prévention, broyeur, enlèvement d’épave, composteurs. Carrefour du...