Programme de recyclage des instruments d’écriture
Programme de recyclage des instruments d'écriture TerraCycle : Ne jetez plus les stylos usagés à la poubelle, recyclez-les !
Déchets ménagers : constats et perspectives
Déchets ménagers : constats et perspectives. La CCSB a pour compétence le service des ordures ménagères. Celle-ci a un coût de 5 millions €. Présentation.
Fiscalité
Depuis le début de l’année, la CCSB a mis en application de nouvelles fiscalités : la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) et la taxe GEMAPI.
Gemapi
Présentation de la GEMAPI : L’aménagement du territoire doit aujourd’hui intégrer, outre la satisfaction des besoins liés au logement et aux activités économiques, les attentes liées à la sécurité des personnes et des biens et celles liées à la qualité de vie et à l’environnement.
Eau et assainissement – SPANC
Le service public d’assainissement non collectif a plusieurs missions (SPANC) : l’instruction des permis de construire sur le volet assainissement pour les projets non raccordables aux stations d’épuration, ainsi que le suivi des travaux lors de la réalisation de l’installation...
FAQ
Cette page d’informations recense les différentes questions liées au service de collecte et de ramassage des déchets. Pour de...
Extension des consignes de tri
Extension des consignes de tri : depuis novembre 2018, le bac de tri s'ouvre à TOUS les emballages en plastique, dans le territoire du Sisteronais-Buëch.
Contact
Pôle environnement de la CCSB. Services des déchets ménagers, déchetteries, programmes de prévention, broyeur, enlèvement d’épave, composteurs. Carrefour du...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – 2018
Le rapport annuel 2018 est établi conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales (articles D2224-1 et suivants).