ENVIRONNEMENT

Ressources documentaires

Ressources documentaires

Bienvenue sur la page des ressources documentaires de la gestion des déchets. Vous y trouverez toutes les informations liées déchets.

Fiscalité

La CCSB a mis en application de nouvelles fiscalités : la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères),la taxe GEMAPI, et la RS.

Eau et assainissement – SPANC

Le service public d’assainissement non collectif a plusieurs missions (SPANC) : l’instruction des permis de construire sur le volet assainissement pour les projets non raccordables aux stations d’épuration, ainsi que le suivi des travaux lors de la réalisation de l’installation...

FAQ

Cette page d'informations recense les différentes questions liées au service de collecte et de ramassage des déchets.

Les consignes de tri des déchets

Extension des consignes de tri : depuis novembre 2018, le bac de tri s'ouvre à TOUS les emballages en plastique, dans le territoire du Sisteronais-Buëch.

Contact pôle environnement

Pôle environnement de la CCSB. Services des déchets ménagers, collectes, déchetteries, programmes de prévention, enlèvement d’épave, composteurs. 26 Hameau...

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