Accueil / La Communauté de Communes / Actualités / SCoT : l’enquête publique va bientôt commencer !
Enquête publique du scot du sisteronais buech

SCoT : l’enquête publique va bientôt commencer !

Publié le mercredi 3 septembre 2025

L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale va bientôt commencer !

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document de planification et d’aménagement stratégique qui concerne l’ensemble des communes appartenant à la communauté de communes. Il projette ce vaste territoire en 2045 et définit des orientations et des objectifs qui répondent à la stratégie politique qui a été décidée par les élus.

Pour vous permettre de prendre connaissance du dossier et de donner votre avis, une enquête publique est programmée entre le 29 septembre et le 31 octobre 2025.

8 permanences de la commissaire enquêtrice sont prévues :

LieuxPermanences
Siège de la CCSB
1 place de la République – 04200 SISTERON
Lundi 29 septembre 2025
de 9h à 12h
Vendredi 31 octobre 2025
de 9h à 12h
Mairie d’Orpierre
5 place des Aires – 05700 ORPIERRE
Mardi 7 octobre 2025
de 9h à 12h
Mairie de Rosans
2 place Raymond Hugues – 05150 ROSANS
Vendredi 10 octobre 2025
de 9h à 12h
Mairie de La Motte-du-Caire
Place du Pied de Ville – 04250 LA MOTTE-DU-CAIRE
Mardi 14 octobre 2025
de 14h à 16h
Mairie de Val-Buëch-Méouge
15 Grand’rue (Ribiers) – 05300 VAL-BUECH-MEOUGE
Jeudi 16 octobre 2025
de 9h à 12h
Mairie de Serres
1 rue du Portail – 05700 SERRES
Mercredi 22 octobre 2025
de 9 h à 12h
Mairie de Laragne-Montéglin
2 avenue Arthur Audibert – 05300 LARAGNE-MONTEGLIN
Mardi 28 octobre 2025
de 9h à 12h

Vous pouvez d’ores et déjà prendre connaissance du dossier d’enquête publique sur notre page dédiée.

Durant l’enquête publique, vous pourrez consulter le dossier d’enquête publique au format papier aux heures et jours habituels d’ouverture des lieux de permanence.

Vous trouverez toutes les informations relatives à cette consultation dans l’avis d’enquête publique (téléchargeable ici).