
SCoT : l’enquête publique va bientôt commencer !
Publié le mercredi 3 septembre 2025
L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale va bientôt commencer !
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document de planification et d’aménagement stratégique qui concerne l’ensemble des communes appartenant à la communauté de communes. Il projette ce vaste territoire en 2045 et définit des orientations et des objectifs qui répondent à la stratégie politique qui a été décidée par les élus.
Pour vous permettre de prendre connaissance du dossier et de donner votre avis, une enquête publique est programmée entre le 29 septembre et le 31 octobre 2025.
8 permanences de la commissaire enquêtrice sont prévues :
Lieux | Permanences |
Siège de la CCSB 1 place de la République – 04200 SISTERON | Lundi 29 septembre 2025 de 9h à 12h Vendredi 31 octobre 2025 de 9h à 12h |
Mairie d’Orpierre 5 place des Aires – 05700 ORPIERRE | Mardi 7 octobre 2025 de 9h à 12h |
Mairie de Rosans 2 place Raymond Hugues – 05150 ROSANS | Vendredi 10 octobre 2025 de 9h à 12h |
Mairie de La Motte-du-Caire Place du Pied de Ville – 04250 LA MOTTE-DU-CAIRE | Mardi 14 octobre 2025 de 14h à 16h |
Mairie de Val-Buëch-Méouge 15 Grand’rue (Ribiers) – 05300 VAL-BUECH-MEOUGE | Jeudi 16 octobre 2025 de 9h à 12h |
Mairie de Serres 1 rue du Portail – 05700 SERRES | Mercredi 22 octobre 2025 de 9 h à 12h |
Mairie de Laragne-Montéglin 2 avenue Arthur Audibert – 05300 LARAGNE-MONTEGLIN | Mardi 28 octobre 2025 de 9h à 12h |
Vous pouvez d’ores et déjà prendre connaissance du dossier d’enquête publique sur notre page dédiée.
Durant l’enquête publique, vous pourrez consulter le dossier d’enquête publique au format papier aux heures et jours habituels d’ouverture des lieux de permanence.
Vous trouverez toutes les informations relatives à cette consultation dans l’avis d’enquête publique (téléchargeable ici).