Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un dispositif de traitement complémentaire de l’eau et d’une étude paysagère sur la Germanette
Date de parution : le mardi 17 janvier 2023
Bureau
Marché pour la fourniture de composteurs et de matériel de compostage
Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023
Bureau
Avenant n° 4 au marché de service de téléphonie filaire et internet
Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023
Bureau
Budget annexe du parc d’activités du Val de Durance : décision modificative n° 1
Date de parution : le jeudi 29 décembre 2022
Budget général : décision modificative n° 3
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
Vente du garage du Planet – Commune de Val Buëch Méouge
Date de parution : le jeudi 22 décembre 2022
Marché des assurances de la CCSB : attribution et notifications
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
Avenant au contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023 avec le Département des Alpes de Haute-Provence
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
Fixation du montant des AC définitives pour 2022 et des AC provisoires pour 2023
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
Relais d’assistants maternels : conventions d’objectifs 2023-2025 avec l’association « Fruits de la Passion »
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
Accord local compensatoire sur le photovoltaïque / attribution d’un fonds de concours à la commune de Sorbiers
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
Convention Territoriale Globale avec les CAF 04-05 et 26
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022