Création et suppression d’emplois permanents
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Adhésion à l’Agence Technique Départementale 04-année 2018
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Délégation de pouvoirs du conseil communautaire vers le président de la CCSB-délibération modificative
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Budget annexe des déchets ménagers – Décision modificative n° 2
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration générale
OPAH-attribution des subventions de la CCSB aux propriétaires
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Services à la population et aux communes
Modification des horaires de la déchetterie de Clamensane
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Présentation du rapport annuel de gestion de la SEM de Sisteron
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Economie et tourisme
Budget annexe du SPANC – Virement de crédits
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Travaux et urbanisme
Convention de mise à disposition des déchetteries de Lazer Ribiers pour la collecte des huiles de vidange par SEVIA
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Avenant au contrat de travail d’un agent en CAE
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Définition et notion de ZAE et fixation des conditions finanicères et transfert des ZAE
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Economie et tourisme
Budget annexe de l’Ecopôle de Laragne – Décision modificative n° 1
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Économie et environnement