Institution et tarification de la redevance spéciale
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration générale
Convention avec la société SAS COL pour la récupération des cartouches filtrantes d’eau Brita dans les déchetteries
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Location d’un véhicule de collecte des ordures ménagères
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Désignation de délégués supplémentaires au SMAVD
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Administration Générale
Avenant au marché de broyage, transport et traitement des déchets verts et bois issus des déchetteries de Ribiers, Rosans et Orpierre
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Transfert du contrat TFM Pneus de la société TFM Pneus Trévoux à la société TFM COLLECTE SUD de Valbonne
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Convention d’objectifs pluriannuelle 2018-2020 avec association l’Ile aux enfants
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Services à la population et aux communes
Deuxième programme de réhabiliation des installations ANC-Avenant n°1
Date de parution : le mardi 19 décembre 2017
Environnement
Compétences optionnelles de la CCSB-Définition de l’intérêt communautaire
Date de parution : le dimanche 17 décembre 2017
Administration générale
Composition des commissions environnement et urbanisme, aménagement du territoire, SPANC
Date de parution : le vendredi 17 novembre 2017
Administration Générale
Institution de 2 OT sur le territoire de la CCSB
Date de parution : le vendredi 17 novembre 2017
Economie et tourisme
Budget annexe des déchets ménagers – Décision modificative n°1
Date de parution : le vendredi 17 novembre 2017
Environnement