ISDND de Sorbiers-Convention pour l’accueil des déchets ultimes en provenance du centre d’enfouissement du Beynon
Date de parution : le vendredi 17 novembre 2017
Environnement
Budget général – Décision modificative n°1
Date de parution : le vendredi 17 novembre 2017
Administration générale
Avenant au contrat de travail de 2 salariés en CAE
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Administration Générale
Interventions informatiques dans les écoles-convention avec Mme Francine BOI
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Services à la population et aux communes
Reversement de la TEOM du territoire de Valdoule au budget annexe des déchets ménagers
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement
Reversement de la fiscalité relative aux déchets ménagers du Serrois
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement
Financement du service de gestion des déchets-année 2018-instauration de la TEOM
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement
Financement du service de gestion des déchets-institution d’un dispositif de zonage de lissage de la TEOM
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement
Motion pour le maintien des compétences eau et assainissement dans les compétences optionnelles des interco de montagne
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Administration Générale
Financement du service de gestion des déchets-institution d’un dispositif de zonage de lissage de la TEOM
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement
Réalisation d’un audit organisationnel et fonctionnel du service déchets
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement
Financement du service de gestion des déchets-institution du plafonnement des valeurs locatives des locaux passibles de la TEOM
Date de parution : le mardi 10 octobre 2017
Environnement