Bienvenue sur la page des ressources documentaires de la gestion des déchets. Vous y trouverez toutes les informations liées déchets.

Déchets ménagers : constats et perspectives. La CCSB a pour compétence le service des ordures ménagères. Celle-ci a un coût de 5 millions €. Présentation.

La CCSB a mis en application de nouvelles fiscalités : la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères),la taxe GEMAPI, et la RS.

Le service public d’assainissement non collectif a plusieurs missions (SPANC) : l’instruction des permis de construire sur le volet assainissement pour les projets non raccordables aux stations d’épuration, ainsi que le suivi des travaux lors de la réalisation de l’installation...

Cette page d'informations recense les différentes questions liées au service de collecte et de ramassage des déchets.

Depuis 2018, la CCSB est compétente en matière de gestion des milieux aquatiques et de protection contre les inondations (GEMAPI).

Extension des consignes de tri : depuis novembre 2018, le bac de tri s'ouvre à TOUS les emballages en plastique, dans le territoire du Sisteronais-Buëch.

Enquête prévention des déchets auprès des habitants du territoire de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch