AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Mode d’Occupation du Sol (MOS)

Le Mode d’Occupation des Sols (MOS) est un outil d’observation à grande échelle permettant de suivre l’évolution de l’occupation...
urbanisme

Urbanisme

La Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch vous accompagne dans vos démarches d'urbanisme. Toutes les informations sur cette page

Paca THD

Qu'est-ce que le Très Haut Débit ? Le Très Haut Débit, c'est un accès internet d'au moins 30 Mégabits par seconde et des échanges de données sans limites. Politique d’Aménagement numérique du territoire L’objet de PACA THD recouvre à titre principal la compétence de l’article L.1425-1 du Code Général des Collectivités.

Accueil des gens du voyage

La Communauté de Communes du Sisteronais Buëch a pour compétence l’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage. Le schéma départemental d’accueil des gens du voyage impose aux communautés de communes comportant une commune de plus de 5000 habitant de disposer d’une aire d’accueil.

Accès directs